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( Le droit d'auteur en France est régi par par la loi du 11 mars 1957 et la loi du 3 juillet 1985, codifiées dans le code de la propriété intellectuelle.)
Article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle :
L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait
de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable
à tous. Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral,
ainsi que des attributs d'ordre patrimonial [...].
Article L. 123-1 du Code de la propriété intellectuelle :
L'auteur jouit, sa vie durant du droit exclusif d'exploiter son oeuvre
sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire.
Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants-droits
pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent.
[sources] droit d'auteur et propriété intellectuelle
une oeuvre Web n'est [donc] pas organisée, visitable dans une continuité de a à z mais dans un réseau rhizomatique où dès la première page le visiteur fait des choix personnels et entame un parcours unique : la multiplicité des choix et le parcours individuel sont un des attraits principaux des oeuvres Web".
© Annie Abrahams (being human)
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Les oeuvres web créées et présentées par gbi (plusieurs centaines à ce jour) se veulent les plus complètes possible et de qualité, et ne prétendent en aucun cas à l'exhaustivité
